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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1943-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 212, Numéro de dossier : HQPRO 4-143250, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1757
- Date de réception :
- 1906-08-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-5, Numéro de volume : 2470, Numéro de dossier : 23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3085
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0302 H
- Date de réception :
- 1890-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3335
- Date de réception :
- 1895-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- The Battlefords
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numérique
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1963-07-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6254, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-08-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1964-07-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6265, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : T-3401, Numéro de dossier : 109
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952/10/08-1952/12/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-d, Numéro de volume : 5718, Numéro de dossier : 1920-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 545, Numéro de bobine de microfilm : T-3403, Numéro de dossier : 50
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 382, Numéro de bobine de microfilm : T-13095, Numéro de dossier : 99490
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1923-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17 February-28 March 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1434
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13783
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3095, Numéro de bobine de microfilm : T-3409, Numéro de dossier : 173
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952/12/16-1953/02/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-d, Numéro de volume : 5718, Numéro de dossier : 1920-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953/10/01-1954/02/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-d, Numéro de volume : 5773, Numéro de dossier : 1920-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/10-1928/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13637, Numéro de dossier : 1477-P
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0728
- Date de modification :