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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2063, Numéro de bobine de microfilm : C-11147, Numéro de dossier : 10,027
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946/12-1948/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1157, Numéro de dossier : 43372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1228
- Date de réception :
- 1904-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 875, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-14, Numéro de bobine de microfilm : C-5935, Numéro de dossier : 1300-AS913-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2271
- Date de réception :
- 1890-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0628
- Date de réception :
- 1877-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 358, Bobine C-3320 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pembina
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vancouver East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2095, Numéro de dossier : 7395
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2025, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8624
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2071, Numéro de bobine de microfilm : C-11150, Numéro de dossier : 10,613
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 21947, Numéro de dossier : 85-19-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1353
- Date de réception :
- 1871-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2121, Numéro de bobine de microfilm : C-11162, Numéro de dossier : 23,123
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1772
- Date de réception :
- 1886-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2072, Numéro de bobine de microfilm : C-11150, Numéro de dossier : 10,689
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 1903, Numéro de dossier : 2464
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0271
- Date de réception :
- 1915-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1108, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2103, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 18,602
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0412
- Date de réception :
- 1873-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2072, Numéro de bobine de microfilm : C-11150, Numéro de dossier : 10,782
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1750
- Date de réception :
- 1907-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2065, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,237
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2072, Numéro de bobine de microfilm : C-11150, Numéro de dossier : 10,779
- Date de modification :