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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1862, Numéro de dossier : 1938-135
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/04-1976/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro de boîte : 187, Numéro de dossier : X310-4-2, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland W
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0997
- Date de réception :
- 1885-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 467, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/07-1909/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14020
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1529
- Date de réception :
- 1915-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1188
- Date de réception :
- 1893-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-02-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-03-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-12-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-57, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 35793, Numéro de dossier : 2001-12/2538
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974/01-1974/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : X310-4-2, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1975/01-1975/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : X310-4-2, Partie de dossier : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1129
- Date de réception :
- 1888-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 521, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Assiniboia
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1973/04-1973/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro de boîte : 187, Numéro de dossier : X310-4-2, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saltcoats
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1795
- Date de réception :
- 1902-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 847, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974/04-1974/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : X310-4-2, Partie de dossier : 8
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince Albert
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2284
- Date de réception :
- 1898-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3668 Code d'accès 90
- Date de modification :