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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 500, Numéro de bobine de microfilm : T-4124, Numéro de dossier : 86
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dauphin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/12-1944/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13826, Numéro de dossier : 101736
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1354
- Date de réception :
- 1896-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 September-29 December 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1462
-
Aucun objet numérique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1650
- Date de réception :
- 1881-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0575
- Date de réception :
- 1895-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-11-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-07-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-23, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 356, Numéro de bobine de microfilm : T-2767, Numéro de dossier : 102
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/06-1940/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13734, Numéro de dossier : R-2645
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Assiniboia
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/03-1926/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13629, Numéro de dossier : TC 2149
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2764
- Date de réception :
- 1892-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dundas
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/02-1927/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13780, Numéro de dossier : TC-2363
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northwest Territories
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3306
- Date de réception :
- 1895-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/04-1925/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13876, Numéro de dossier : 2431
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1355
- Date de réception :
- 1896-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 January-20 March 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1470
- Date de modification :