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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/07/01-1989/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 12789, Numéro de dossier : 22-15-5-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-4-d, Numéro de bobine de microfilm : C-5857, Numéro de dossier : NSS 1023-34-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1181 J
- Date de réception :
- 1895-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3188, Numéro de dossier : 114, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1302 J
- Date de réception :
- 1896-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1332 J
- Date de réception :
- 1896-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 702, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1955-09-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2658, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1961-05-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6176, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numérique
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1953-05-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2653, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-4-d, Numéro de bobine de microfilm : C-5856, Numéro de dossier : NSS 1023-34-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1895, Numéro de dossier : 1939-156
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/06/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24018, Numéro de dossier : 22-10-SPAIN-2, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0474 F
- Date de réception :
- 1884-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/09/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24019, Numéro de dossier : 22-10-SPAIN-VNCVR-6, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2708
- Date de réception :
- 1891-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/08/01-1971/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8879, Numéro de dossier : 20-SPAIN-1-3, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1145 M
- Date de réception :
- 1906-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/01/01-1987/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27625, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1974
- Date de réception :
- 1891-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/05/01-1975/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8720, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1967/12/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 9320, Numéro de dossier : 20-13-3-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0366 G
- Date de réception :
- 1886-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
- Date de modification :