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3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0246
- Date de réception :
- 1873-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/08-1936/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13939, Numéro de dossier : 17561 LO
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/04-1939/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13921, Numéro de dossier : 6251 LO
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 226, Numéro de dossier : 1918-1914
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2339
- Date de réception :
- 1922-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1316, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-05-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 967, Numéro de dossier : 147481
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/11-1950/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 52638
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2657, Numéro de dossier : 481/37-3-2-1056A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6100
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/08/23-1981/02/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : 0564-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971/08-1972/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-F-2, Numéro de volume : 3586, Numéro de dossier : 8-7-S145
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/11-1988/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG149, Numéro de volume : 437
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/11-1946/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 977, Numéro de dossier : 37199
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 1919, Numéro de dossier : 2756, Partie de dossier : [1.1=1940-1949];[1.2=1940-1945];2=1943-1949
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2223, Numéro de dossier : 12131
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de dossier : 1922-503
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1919-06-17 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3021
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987-09-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25682, Numéro de dossier : 55-1-1-2-USA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1965-1965/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-1-a, Numéro d'acquisition : 1997-98/076 GAD, Numéro de boîte : 55, Numéro de dossier : 331-2/198, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978/12-1980/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG75-B, Numéro d'acquisition : 1989-90/034 GAD, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 6-6-PETERSON, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/02-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2693
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/05-1924/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1844
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG75-B, Numéro d'acquisition : 1989-90/034 GAD, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 6-6-PETERSON, Partie de dossier : 3
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