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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/11/15-1918/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5016, Numéro de bobine de microfilm : T-10868, Numéro de dossier : 753
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2257
- Date de réception :
- 1900-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/01/01-1983/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11868, Numéro de dossier : 38-6-PARIS CLUB, Partie de dossier : 1=1973/01/01-1977/12/31;2=1978/01/01-1983/03/15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2289
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant - Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/09/01-1992/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0665
- Date de réception :
- 1900-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-02-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-02-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-09-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/11/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1096
- Date de réception :
- 1900-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant - Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/01/01-1989/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15535-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20617
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0848
- Date de réception :
- 1913-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yukon
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/10/31-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0629
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1478, Numéro de dossier : 1926-970
- Date de modification :