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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/03/01-1980/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15316, Numéro de dossier : 56-23-USA-LNGLS, Partie de dossier : 1=1974/03/01-1980/01/15;2=1980/01/16-1980/11/30
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Muskoka - Parry sound
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/12/01-1982/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16199, Numéro de dossier : 56-23-USA-LNGLS, Partie de dossier : 3=1980/12/01-1981/03/31;4=1981/04/01-1982/02/28
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2320
- Date de réception :
- 1906-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/04/16-1984/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25317, Numéro de dossier : 56-23-USA-LNGLS, Partie de dossier : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1176 D
- Date de réception :
- 1878-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2167 M
- Date de réception :
- 1908-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-07-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saint John-Albert
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1966-05-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6321, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/03/01-1983/04/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19652, Numéro de dossier : 56-23-USA-LNGLS, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942/09-1947/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-2, Numéro de volume : 12689, Numéro de dossier : 16/ORANGE/1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41607, Numéro de dossier : 182-100-Lion Orange
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1127
- Date de réception :
- 1873-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 538, Numéro de bobine de microfilm : T-3400, Numéro de dossier : 177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1661 L
- Date de réception :
- 1903-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 536, Numéro de bobine de microfilm : T-3399, Numéro de dossier : 103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1602 L
- Date de réception :
- 1903-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938/11-1939/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13701, Numéro de dossier : R-3403
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1640 L
- Date de réception :
- 1903-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 1038
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5458, Numéro de dossier : 483
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0741
- Date de réception :
- 1902-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 841, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5463
- Date de modification :