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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1345 J
- Date de réception :
- 1896-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 704, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1950-08-11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 299, Numéro de dossier : HQPRO 4-159058, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0040 K
- Date de réception :
- 1897-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : 36-4-B316, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0386 K
- Date de réception :
- 1897-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875/03/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 13581
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1584 J
- Date de réception :
- 1896-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 341, Numéro de dossier : 1930-1046
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0030 K
- Date de réception :
- 1897-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2752, Numéro de dossier : 978/37-3-20-64
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1517 J
- Date de réception :
- 1896-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 206
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1831 J
- Date de réception :
- 1896-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-08-11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1194, Numéro de dossier : 230849
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1108
- Date de réception :
- 1896-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 702, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1963/07-1967/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 987/37-3-03-64
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2751, Numéro de dossier : 978/37-3-10-89
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0549
- Date de réception :
- 1899-03-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2922
- Date de réception :
- 1921-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
- Date de modification :