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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens - Lunenburg
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0279
- Date de réception :
- 1873-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2257, Numéro de bobine de microfilm : C-11188, Numéro de dossier : 50,689
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1095
- Date de réception :
- 1897-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1086
- Date de réception :
- 1910-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 995, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-11-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-52, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1950-12-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2646, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1954-05-12
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2654, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 July 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonish - Guysborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- Sept. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-B-2-a, Numéro de volume : 5903
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0981
- Date de réception :
- 1878-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonish
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/05-1869/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-651
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vancouver North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1096 G
- Date de réception :
- 1887-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14960
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yarmouth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1768
- Date de réception :
- 1879-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 386, Bobine C-3328 Code d'accès 90
- Date de modification :