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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15293
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1908, Numéro de dossier : 5673
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1482, Numéro de dossier : 1927-26-L
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2715
- Date de réception :
- 1911-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peterborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2045
- Date de réception :
- 1908-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2305
- Date de réception :
- 1890-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonavista - Trinity - Conception
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-37, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-10-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonavista - Twillingate
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/02/01-1989/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG55, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : PRB 7336-014-088, Partie de dossier : 1-V
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/02/01-1989/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG55, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : PRB 7336-014-088, Partie de dossier : 1-CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/01/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21499, Numéro de dossier : 67-1-5-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/05-1991/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 12440, Numéro de dossier : 85-21-QUE-1-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988-1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-F, Numéro d'acquisition : 1996-97/1035 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 400-2-88, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- July 1973-January 1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22, Numéro de volume : 650, Numéro de dossier : A-1165-268, Partie de dossier : 3=1973/07-1974/01--4=1973/07-1974/01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- March 1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22, Numéro de volume : 649, Numéro de dossier : A-1165-269, Partie de dossier : 1=1972/03--2=1972/03
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1790
- Date de réception :
- 1886-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- February-June 1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22, Numéro de volume : 650, Numéro de dossier : A-1165-269, Partie de dossier : 5=1974/02-1974/06--6=1974/02-1974/06
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0621
- Date de réception :
- 1913-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996-04-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 26993, Numéro de dossier : 4940-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996-04-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 26988, Numéro de dossier : 4940-03
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0780
- Date de réception :
- 1914-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
- Date de modification :