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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/09-1915/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1797, Numéro de dossier : 39369
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2677, Numéro de dossier : 488/37-3-9-1524
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2509
- Date de réception :
- 1919-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1967/12/16-1976/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 87, Numéro de dossier : 3-3473-0
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1203
- Date de réception :
- 1919-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2532
- Date de réception :
- 1919-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince Edward - Lennox
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Maple Creek
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Red Deer
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2218, Numéro de dossier : 11909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1963/01-1968/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1993-94/132 GAD, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1680-32-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2775, Numéro de dossier : 989/37-3-2-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0889
- Date de réception :
- 1894-03-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2000, Numéro de dossier : 4476
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0855
- Date de réception :
- 1918-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1194, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : A3590-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2979
- Date de réception :
- 1918-11-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 798, Numéro de bobine de microfilm : T-13301, Numéro de dossier : 6561
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2004-08-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : AAC-1360-20, Partie de dossier : V001
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0411
- Date de réception :
- 1895-02-12
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2119, Numéro de dossier : 8425
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1772
- Date de réception :
- 1892-06-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/09/04-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : HQCL 4-287269, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2240
- Date de réception :
- 1919-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1235, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 754, Numéro de bobine de microfilm : T-13263, Numéro de dossier : 4632
- Date de modification :