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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/09/01-1983/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25301, Numéro de dossier : 56-23-FR-BRDUX, Partie de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/16-1983/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8817, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-2, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1944
- Date de réception :
- 1883-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/16-1964/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8817, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-1-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0567 H
- Date de réception :
- 1891-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0526 J
- Date de réception :
- 1894-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-04-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-02-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-05, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-11-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Rimouski
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Manicouagan
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/12/01-1982/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28857, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/05/16 - 1974/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21439, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/03/01-1977/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27678, Numéro de dossier : 30-10-FR-1, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1060
- Date de réception :
- 1892-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/06/01-1988/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27767, Numéro de dossier : 56-23-FR-BRDUX, Partie de dossier : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0839 H
- Date de réception :
- 1891-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 585, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0577 D
- Date de réception :
- 1876-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1953
- Date de réception :
- 1897-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 739, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/01/01-1979/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15310, Numéro de dossier : 56-23-FR-BRDUX, Partie de dossier : 4=1977/01/01-1977/12/31;5=1978/01/01-1978/10/31;6=1978/11/01-1979/02/28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/07/01-1977/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11829, Numéro de dossier : 38-1-2-FR, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1302 J
- Date de réception :
- 1896-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
- Date de modification :