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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0406
- Date de réception :
- 1922-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-5, Numéro de volume : 4407
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0517
- Date de réception :
- 1912-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/09/17-1965/11/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11632, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2229
- Date de réception :
- 1916-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1967-08-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6323, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-03-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-09, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shefford
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka - Parkdale
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/11/28-1965/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11632, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/11/01-1982/01/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28857, Numéro de dossier : 30-10-FR-1, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/04/19-1969/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 12718, Numéro de dossier : 30-10-FR-1, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/05/12-1971/10/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16312, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0054 E
- Date de réception :
- 1879-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/07/07-1973/05/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19401, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0368 L
- Date de réception :
- 1900-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/04/23-1967/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11632, Numéro de dossier : 30-10-FR-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2331
- Date de réception :
- 1909-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/03/16 - 1986/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10844, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1982/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8817, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1898 G
- Date de réception :
- 1889-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
- Date de modification :