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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : 101-96
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 62, Numéro de dossier : CHAN 637-FORRESTER,NORMAN, Partie de dossier : 1=1943/11/11-1943/12/06
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1630
- Date de réception :
- 1885-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3377, Numéro de dossier : 2138
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2355
- Date de réception :
- 1908-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1634
- Date de réception :
- 1909-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-06-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dufferin - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Melfort
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3372, Numéro de dossier : 1938
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 754, Numéro de bobine de microfilm : T-12502, Numéro de dossier : 493968
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 754, Numéro de bobine de microfilm : T-12502, Numéro de dossier : 493975
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0153
- Date de réception :
- 1887-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 450, Numéro de dossier : 598-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3465
- Date de réception :
- 1895-12-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3363, Numéro de dossier : 1619
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : 2940
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 02014
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 847, Numéro de bobine de microfilm : T-14469, Numéro de dossier : 654914
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1032, Numéro de dossier : 39
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 754, Numéro de bobine de microfilm : T-12502, Numéro de dossier : 493963
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 813, Numéro de dossier : 1898.08.15
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1778, Numéro de dossier : 170, Partie de dossier : 396
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 361
- Date de modification :