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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2399, Numéro de dossier : 14-13-8-1, Partie de dossier : 1=1954-1955;2=1956-1965
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16-JUN-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1484, Numéro de dossier : 43374DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 286, Numéro de dossier : 1924-503
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1908 G
- Date de réception :
- 1889-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0698
- Date de réception :
- 1888-03-31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0140 H
- Date de réception :
- 1890-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 32779, Numéro de dossier : 096-117-80/9, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955/02-1958/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2873, Numéro de dossier : 851-1-10, Partie de dossier : 1=1955/02-1958/11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 18118, Numéro de dossier : 976-100-80/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891/09/10,1891/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 700, Numéro de dossier : 80241
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 122, 6614--6616, Numéro de dossier : HQ-8797, Partie de dossier : 1, 2-9 , 2-9, 2-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1840-05-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 38
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 18171, Numéro de dossier : 990-102-80/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/02/20-1965/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10364, Numéro de dossier : 27-14-11, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 17984, Numéro de dossier : 935-100-80/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/07/02-1966/02/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10364, Numéro de dossier : 27-14-11, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 18171, Numéro de dossier : 990-101-80/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-C-2, Numéro de volume : 2234, Numéro de dossier : 4-15-4, Partie de dossier : 2=1960-1964;3=1965-1966;4=1966;5=1967;6=1967-1969
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/07/11-1980/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10365, Numéro de dossier : 27-14-11-1, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : 1921-593
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2400, Numéro de dossier : 14-13-8-5, Partie de dossier : 1=1955;2=1955-1957;3=1957-1964
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4, Numéro de volume : 5436, Numéro de dossier : 1653-936, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955/09/27-1956/10/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-B-1, Numéro de volume : 21421, Numéro de dossier : CSC 1855:5, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954/07/05-1963/07/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5929, Numéro de dossier : 50210-C-40, Partie de dossier : [10.2=1958/08/15-1959/06/30];[11.1=1959/07/21-1961/04];[11.2=1960/06/17-1961/07/20];[12.1=1961/08/01-1963/01/23];[12.2=1954/07/05-1963/07/26]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34953, Numéro de dossier : 7801-117, Partie de dossier : 1
- Date de modification :