Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 314
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/02/01-1987/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-1, Numéro d'acquisition : 1994-95/339 GAD, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 1540-1244, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1688 M
- Date de réception :
- 1907-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1992-93/169 GAD, Numéro de boîte : 64, Numéro de dossier : ON-20400
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0559 L
- Date de réception :
- 1901-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0720 J
- Date de réception :
- 1895-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1954-08-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2655, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1958-11-12
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 1899, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Elgin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1953-05-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2653, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- York
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 32966, Numéro de dossier : 1915-100-80/9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/02-1923/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 276, Numéro de dossier : 1923-525
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22, Numéro de volume : 1242, Numéro de dossier : S 82-10-17, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0555 M
- Date de réception :
- 1905-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1956/09/05-1957/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro d'acquisition : 1997-98/260 GAD, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : TS 096-200-80/9, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1516
- Date de réception :
- 1881-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/04/11-1918/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-5, Numéro de volume : 4419, Partie de dossier : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0893 E
- Date de réception :
- 1882-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 419, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 18047, Numéro de dossier : 952-100-80/9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0465 J
- Date de réception :
- 1894-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 81, Numéro de dossier : 2899
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 32831, Numéro de dossier : 216-80/9, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1615 G
- Date de réception :
- 1888-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3397 Code d'accès 90
- Date de modification :