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Trouvé dans : Archives
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 177 163 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979346
    Date :
    1983/05/16-1983/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25335, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 10
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979522
    Date :
    1986/09/01-1986/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26961, Numéro de dossier : 28-6-6-BW, Partie de dossier : 6
    ... CBR WEAPONS - BIOLOGICAL (BACTERIOLOGICAL) WEAPONS (BW) = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES BIOLOGIQUES (BACTERIOLOGIQUES)
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    47906
    Numéro de décret :
    1891-2428
    Date de réception :
    1891-10-08
    Date d'examen :
    1892-02-01
    Date d'approbation :
    1892-02-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4213887
    Date :
    1988/05/01-1988/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28266, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 33
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386376
    Numéro de décret :
    1919-1786
    Date de réception :
    1919-08-25
    Date d'examen :
    1919-08-26
    Date d'approbation :
    1919-08-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1230, Code d'accès 90
  6. 6
    37 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3295
    Date de la réunion :
    1975-12-18
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  7. 7
    48 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3406
    Date de la réunion :
    1977-10-27
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-48, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320387
    Numéro de décret :
    1917-0720
    Date de réception :
    1917-03-15
    Date d'examen :
    1917-03-15
    Date d'approbation :
    1917-03-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
  9. 9
    21 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3029
    Date de la réunion :
    1971-07-15
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    15262
    District électoral :
    Wentworth
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Ancaster - 1832 Letter Carrier Depot - Ancaster Postal Station under Hamilton Staff Gr. 9 - 1962-01-01
  11. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625195
    Date :
    1997/12/11-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0153F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition & Transport Des Armes À Feu Autres Armes Par Entrepris. This file level description was generated from an unverified finding 
  12. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626074
    Date :
    1997/10/17-1997/12/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0688F, Partie de dossier : 1
    ... Armes À Feu Et Autres Armes Par Des Entreprises. This file level description was generated from an unverified finding aid
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626080
    Date :
    1997/10/17-1997/12/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 79, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0691F, Partie de dossier : 1
    ... Armes À Feu Et Autres Armes. This file level description was generated from an unverified finding aid
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4213885
    Date :
    1988/01/01-1988/03/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28266, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 31
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  15. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979524
    Date :
    1984/04/16-1984/07/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26961, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 13
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  16. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979520
    Date :
    1985/07/01-1986/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26961, Numéro de dossier : 28-6-6-BW, Partie de dossier : 4
    ... CBR WEAPONS - BIOLOGICAL (BACTERIOLOGICAL) WEAPONS (BW) = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES BIOLOGIQUES (BACTERIOLOGIQUES)
  17. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979362
    Date :
    1985/09/16-1985/10/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25336, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 19
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
  18. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3979529
    Date :
    1986/04/01-1986/05/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 26962, Numéro de dossier : 28-6-6-CW, Partie de dossier : 23
    ... MEASURES - REDUCTION AND ELIMINATION OF CBR WEAPONS - CHEMICAL WEAPONS = DESARMEMENT - MESURES - REDUCTION ET ELIMINATION DES ARMES CBR - ARMES CHIMIQUES
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