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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3669, Numéro de bobine de microfilm : C-10117, Numéro de dossier : 10691
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0540 G
- Date de réception :
- 1887-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1852
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2234, Numéro de bobine de microfilm : C-11185, Numéro de dossier : 45,307
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0028
- Date de réception :
- 1902-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 833, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1852
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-10-12
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-46, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2243, Numéro de bobine de microfilm : C-11186, Numéro de dossier : 47,112
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1414
- Date de réception :
- 1907-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kumcheen
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-10-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-24, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2695, Numéro de bobine de microfilm : C-11265, Numéro de dossier : 140,653
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2233
- Date de réception :
- 1898-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 767, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Grass Point
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4094, Numéro de bobine de microfilm : C-10187, Numéro de dossier : 600307
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0925
- Date de réception :
- 1903-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 855, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1887
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Est-patrolas
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2263, Numéro de bobine de microfilm : C-11190, Numéro de dossier : 53,748
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0497
- Date de réception :
- 1908-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 945, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1896
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Piapot
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2171, Numéro de bobine de microfilm : C-11173, Numéro de dossier : 35,930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-2300
- Date de réception :
- 1886-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 494, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2233, Numéro de bobine de microfilm : C-11184, Numéro de dossier : 44,837
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0213
- Date de réception :
- 1882-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
- Date de modification :