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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2392
- Date de réception :
- 1922-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1317, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990-07-01 - 1991-07-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2-c-ii, Numéro de volume : 6329, Numéro de dossier : SPD 3530-007-009-001, Partie de dossier : 7PA
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-07-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Dolphin Island
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0350
- Date de réception :
- 1923-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 3509, Numéro de dossier : 232-5-2, Partie de dossier : 3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-11-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-34, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1974
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4694
- Date de réception :
- 1921-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1960/02/02-1964/02/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 297, Numéro de dossier : 36-9A-C2, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-11-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Peguis
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2618
- Date de réception :
- 1918-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 885-H-40
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Ministikwan
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1977
- Date de réception :
- 1922-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/02/22-1917/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4227, Numéro de dossier : Folder 15, file 1, Partie de dossier : 15.1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-19, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Yale
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1639
- Date de réception :
- 1918-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1200, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95, Numéro de volume : 228, Numéro de dossier : 302-1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-02-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-06, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nicomen
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0557
- Date de réception :
- 1923-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
- Date de modification :