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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1309
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/09-1983/05/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de bobine de microfilm : T-8472, Numéro de dossier : C-GBOH
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-10-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-46, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Date de réception :
- 1917-10-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2568, Numéro de dossier : 26779
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-03-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-12, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sho-ook
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1130
- Date de réception :
- 1917-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/03/23-1987/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 145, Numéro de dossier : E-1799-87, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-09-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-44, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Edye
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0878
- Date de réception :
- 1917-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-11640, Numéro de dossier : 714-224-16-1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-30, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Fountain
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1576
- Date de réception :
- 1922-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1950/07/01-1950/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-B-VII, Numéro d'acquisition : 1996-97/661 GAD, Numéro de boîte : 35, Partie de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-12-19--1974-12-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- North Bay
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2582
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1184, RG73-A, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 5-41, Partie de dossier : 1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-06-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-24, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Popkum
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2584
- Date de réception :
- 1920-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90