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-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0671
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- (Fonds Rita Lafontaine)
- Numéro d'article (ISN) :
- 557377
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1004, Numéro de bobine de microfilm : T-14581, Numéro de dossier : 1405966
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-03-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Louis - Hebert
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1242
- Date de réception :
- 1917-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 384165
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958/07/08-1960/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 7974, Numéro de dossier : 14030-J-2-1-40, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-10-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2726
- Date de réception :
- 1911-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Les Marmitons 2
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 413595
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949/03-1958/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 312, Numéro de dossier : 435-5-48
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-07-28
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-33, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brandon - Souris
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1473
- Date de réception :
- 1888-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 154830
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-a, Numéro de volume : 5664, Numéro de dossier : 58-76-6
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0356
- Date de réception :
- 1879-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Fridolinons
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 325140
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/10/01-1988/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11158, Numéro de dossier : 35-11-6-1, Partie de dossier : 3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-03-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Medicine Hat
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :