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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/10/14-1919/05/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4955, Numéro de bobine de microfilm : T-10772, Numéro de dossier : 494, Partie de dossier : 1=1914/10/14-1917/06/30;2=1917/07/01-1919/05/21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0215 K
- Date de réception :
- 1897-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 341254
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grenville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/01/08-1920/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG150-1, Numéro de volume : 208, Partie de dossier : 5=1916/01/08-1916/09/30;6=1916/10/01-1917/05/31;7=1917/06/04-1918/04/30;8=1918/05/02-1920/01/21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1243
- Date de réception :
- 1909-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 976, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 16072
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/01-1945/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de volume : 14195, Numéro de bobine de microfilm : T-12569--T-12571, Numéro de dossier : 1100
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Les Artisans de notre histoire
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 331769
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-3002
- Date de réception :
- 1915-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlotte
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Carleton - Charlotte
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-06-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-29, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-01-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 78-2, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-10-04--1973-10-05
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1935-1958]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-8, Numéro de volume : 2879, Numéro de dossier : 153803, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 382057
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2247
- Date de réception :
- 1917-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-26, Numéro de volume : 33, Numéro de dossier : 116, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 141986
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 77
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 565932
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : 6274
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 476305
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1532
- Date de réception :
- 1904-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
- Date de modification :