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Contenu Co-Lab :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1188
- Date de réception :
- 1915-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 June-17 August 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-02-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-04, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1964
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1129
- Date de réception :
- 1911-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1014, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/12/31-1983/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R988, RG62, Numéro de volume : 24
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-03-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-12A, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1935
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- St. Peters
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3234
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962/07-1967/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2399, Numéro de dossier : 301-1
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-02-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Alkali Lake
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- No number assigned to this entry / Cette entrée n'a pas été numérotée
- Date de réception :
- 1916-11-08
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/02-1976/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de bobine de microfilm : T-7264, Numéro de dossier : CF-FRZ
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-02-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vegreville
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1296
- Date de réception :
- 1915-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97-334 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : E-4810-407-T72
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-03-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2673
- Date de réception :
- 1916-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/18-1981/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-129, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 4900-184
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-10-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Colombie-Britannique
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0773
- Date de réception :
- 1918-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1193, Code d'accès 90
- Date de modification :