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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2683, Numéro de bobine de microfilm : C-11263, Numéro de dossier : 137,451
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1698 G
- Date de réception :
- 1888-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-06-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-35-X-E, RG115, Numéro de volume : 109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2566
- Date de réception :
- 1898-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2236 M
- Date de réception :
- 1908-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 963, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1959-04-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2744, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- The Battlefords
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1958-05-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 1898, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1947-09-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2640, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey North
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-04-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-64-6-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-60-9-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-02-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-61-0-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1141
- Date de réception :
- 1914-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2376, Numéro de bobine de microfilm : C-11210, Numéro de dossier : 76,211
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0948
- Date de réception :
- 1884-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 289, Numéro de dossier : 196-19-50
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2694
- Date de réception :
- 1898-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 769, Bobine C-3670 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3524, Numéro de dossier : 5-12-1, Partie de dossier : 5
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0942 M
- Date de réception :
- 1906-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 289, Numéro de dossier : 196-19-61
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 390, Numéro de dossier : 101-102-38, Partie de dossier : 1
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0067
- Date de réception :
- 1900-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 794, Bobine C-3777 Code d'accès 90
- Date de modification :