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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6326
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 629, Numéro de dossier : 1899.01.25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0407
- Date de réception :
- 1897-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 200
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2404
- Date de réception :
- 1897-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2438
- Date de réception :
- 1897-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Churchill
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonish - Guysborough
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Meadow Lake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : CHAN 637-GORDON,PERCY,HECTOR, Partie de dossier : 1=1947/04/18-1949/11/07
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 1006, Numéro de dossier : 985
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 998, Numéro de dossier : 569
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2669
- Date de réception :
- 1897-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7466, Numéro de bobine de microfilm : C-14766, Numéro de dossier : 19032-6, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0459
- Date de réception :
- 1897-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3236, Numéro de bobine de microfilm : C-9671, Numéro de dossier : 600,345
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1130
- Date de réception :
- 1897-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938/03-1951/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13489, Numéro de dossier : R-4689
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0209
- Date de réception :
- 1898-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3410, Numéro de dossier : 3254
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 268, Numéro de dossier : 2624, Partie de dossier : 1
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2115
- Date de réception :
- 1897-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 740, Bobine C-3658 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March 1882-11 January 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1429
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0298
- Date de réception :
- 1897-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 727, Bobine C-3653 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 431, Numéro de dossier : 571-12
- Date de modification :