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Contenu Co-Lab :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2893, Numéro de bobine de microfilm : C-11293, Numéro de dossier : 181,609-148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0519
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/11-1946/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13978, Numéro de dossier : 20531 HLA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2540
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 490, Numéro de dossier : 39310.3, Partie de dossier : 1=1934-1940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0230
- Date de réception :
- 1901-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 816, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Welland - Monck
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1095
- Date de réception :
- 1881-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2445, Numéro de bobine de microfilm : C-11222, Numéro de dossier : 93,267
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0404
- Date de réception :
- 1898-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1910-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-17557-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26638
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2542
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1934-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-19207-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16219, Numéro de dossier : 32457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1343
- Date de réception :
- 1893-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1947-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-77-0-E, RG19-E-3-m
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1186
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-14432-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16212, Numéro de dossier : 19082
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1014
- Date de réception :
- 1901-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 821, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1916-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15601-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20691
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0754
- Date de réception :
- 1880-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16941-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1336
- Date de réception :
- 1897-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 735, Bobine C-3656 Code d'accès 90
- Date de modification :