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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-11-03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846-10-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 120
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-06-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0906
- Date de réception :
- 1905-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0449
- Date de réception :
- 1900-02-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Laval
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2584, Numéro de dossier : 471/37-2-5-22A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2055, Numéro de dossier : 6081
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-11-08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849-02-27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1459, Numéro de dossier : 55065
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-06-03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 124
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1861, Numéro de dossier : 26727.97
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846-08-22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954/01-1955/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 500, Numéro de dossier : BDX 5974
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/05/03-1976/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 208, Numéro de dossier : 6-5537-5
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846-09-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 119
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-05-16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 13
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-04-13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 124
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11592, Numéro de dossier : 311025
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3008, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
- Date de modification :