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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82507-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1479
- Date de réception :
- 1899-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Zoht
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2962, Numéro de bobine de microfilm : C-11303, Numéro de dossier : 206,372
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3650, Numéro de bobine de microfilm : C-10114, Numéro de dossier : 8301
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Zaimoetz
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0432
- Date de réception :
- 1870-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0430
- Date de réception :
- 1872-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1968-05-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6338, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1951-03-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2647, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1969-07-31
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6340, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2787, Numéro de bobine de microfilm : C-11278, Numéro de dossier : 156,468-32
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3650, Numéro de bobine de microfilm : C-10114, Numéro de dossier : 8424
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0376
- Date de réception :
- 1872-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1936-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12610
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- South Western Nova
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0895 A
- Date de réception :
- 1868-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2667
- Date de réception :
- 1900-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, Bobine C-3785 Code d'accès 90
- Date de modification :