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Contenu Co-Lab :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 335, Numéro de dossier : 19489
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2722
- Date de réception :
- 1911-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shefford
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3403, Numéro de dossier : 3026
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/01-1931/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13601, Numéro de dossier : N-5838
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0521
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- South Western Nova
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonavista - Trinity - Conception
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-05-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1951-01-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2647, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2361
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 887
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 952, Numéro de bobine de microfilm : T-14540, Numéro de dossier : 971643
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1166
- Date de réception :
- 1876-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 351, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-5, Numéro de volume : 2468, Numéro de dossier : 51
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2659
- Date de réception :
- 1897-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2081, Numéro de dossier : 138517
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0481
- Date de réception :
- 1887-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 964, Numéro de bobine de microfilm : T-14547, Numéro de dossier : 2244A
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2786
- Date de réception :
- 1898-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 770, Bobine C-3670 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3121, Numéro de bobine de microfilm : T-3421, Numéro de dossier : 357
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/06-1943/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13953, Numéro de dossier : 19876 HLA
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0182
- Date de réception :
- 1899-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
- Date de modification :