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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3229, Numéro de bobine de microfilm : C-11344, Numéro de dossier : 575,735
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1817-06-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0101
- Date de réception :
- 1903-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/11/13-1978/11/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 4303, Numéro de dossier : 78-0893
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1201
- Date de réception :
- 1892-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2340
- Date de réception :
- 1898-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1821-04-03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 9
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1922-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-18275-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16218, Numéro de dossier : 27802
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1534, Numéro de dossier : 8548
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0786
- Date de réception :
- 1906-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3090
- Date de réception :
- 1896-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 716, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 91, Numéro de dossier : 151-94
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1807
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0353
- Date de réception :
- 1875-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Burin - Burgeo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 24, Numéro de dossier : 711-88
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1253
- Date de réception :
- 1873-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2695
- Date de réception :
- 1898-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 769, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3112, Numéro de bobine de microfilm : T-3417, Numéro de dossier : 378
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3414, Numéro de dossier : 3405
- Date de modification :