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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3258, Numéro de dossier : HQ-718-F-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854/04/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 1060
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-10, Numéro de volume : 11038, Numéro de dossier : 14-A-272
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0708 E
- Date de réception :
- 1881-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vaudreuil - Soulanges
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2273
- Date de réception :
- 1917-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0978
- Date de réception :
- 1888-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 520, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kindersley
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-11-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-36, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 233, Numéro de dossier : YQ-18163 [4938]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1966/06-1975/03/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 127, Numéro de dossier : 4-0172-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25-MAR-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1369, Numéro de dossier : 139192
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1220, RG134-1-c, Numéro de volume : 404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/07-1910/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1811, Numéro de dossier : 51834
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1972-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1980-81/304 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 8354-182, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 6710, Numéro de dossier : HS8000-401/134
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3031
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3040
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/02/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1220, RG134-1-c, Numéro de volume : 185
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11581, Numéro de dossier : 800205
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 788, Numéro de dossier : 9015-F10
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-B-1, Numéro de volume : 340, Numéro de dossier : 13345
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1771
- Date de réception :
- 1886-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :