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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763-1787
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-600
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1622
- Date de réception :
- 1870-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1345, Numéro de bobine de microfilm : C-14966
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0427
- Date de réception :
- 1884-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1788-1822
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-601
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0312
- Date de réception :
- 1883-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1921
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-06-02
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-24, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1940
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1941
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-09-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1329, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-639, F-781
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-797, F-865, F-797, F-865
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0108
- Date de réception :
- 1894-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 639, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2986, Numéro de bobine de microfilm : C-9665, Numéro de dossier : 213,570
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1812
- Date de réception :
- 1909-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : C-9153, F-812
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1133
- Date de réception :
- 1915-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1115, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0212
- Date de réception :
- 1900-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 792, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1721-1758
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de volume : 411/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1472, F-595
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1419
- Date de réception :
- 1902-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 850, Code d'accès 90
- Date de modification :