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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4069, Numéro de bobine de microfilm : C-10183, Numéro de dossier : 427063, Partie de dossier : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2715
- Date de réception :
- 1911-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2045
- Date de réception :
- 1908-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2305
- Date de réception :
- 1890-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417403
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417381
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-37, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-10-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14967
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 4 mai 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 65
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1790
- Date de réception :
- 1886-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0621
- Date de réception :
- 1913-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1941-42
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 00059, 1983-030 X PIC, Numéro de boîte : A161/X5
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0780
- Date de réception :
- 1914-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0516
- Date de réception :
- 1875-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 13-August 16, 1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3006-5-E, Numéro de volume : 14949
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7 Oct. 1931
- Source :
- Privé
- Date de modification :