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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1443
- Date de réception :
- 1879-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1449
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-12-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-44A, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2647
- Date de réception :
- 1900-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, Bobine C-3785 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1740, octobre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-73, F-73
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-06-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Pheasant Rump
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0908
- Date de réception :
- 1871-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287 & 5114, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 11, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 529, copyflo, 529/1, Numéro de bobine de microfilm : C-35
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1966-09-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6321, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1887
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sooke
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1765
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1766, juillet, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-03-17
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0557
- Date de réception :
- 1900-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1752, octobre, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1966-06-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6321, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2326
- Date de réception :
- 1912-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1046, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 April 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG126, Numéro de volume : 50
- Date de modification :