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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 201 - 225 sur 4 566 résultats filtrés
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  1. 201
    6 objet(s) numérique(s)
  2. 204
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    78262
    Numéro de décret :
    1899-2202
    Date de réception :
    1899-10-10
    Date d'examen :
    1899-10-14
    Date d'approbation :
    1899-10-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 787, Bobine C-3774 Code d'accès 90
  3. 205
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165957
    Numéro de décret :
    1900-0890
    Date de réception :
    1900-04-04
    Date d'examen :
    1900-04-07
    Date d'approbation :
    1900-04-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
  4. 206
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9570
    Numéro de décret :
    1872-1225
    Date de réception :
    1872-12-17
    Date d'examen :
    1872-12-17
    Date d'approbation :
    1872-12-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  5. 207
    13 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3052283
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : C-9154, F-818
    [BRONSARD, Jean-Baptiste. Propriétaire à Québec en compagnie de Gilbert Boucault ...] BRONSARD, Jean-Baptiste. Propriétaire à Québec en compagnie de Gilbert 
  6. 208
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1498035
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1329, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
    ... Jean Baptiste - concernant sa réclamation à titre de chef de famille - résidence, Maple Creek - né, en 1845, à 100 miles au sud de Brandon - père, Baptiste 
  7. 211
    6 objet(s) numérique(s)
  8. 212
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1497475
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1326, Numéro de bobine de microfilm : C-14937
    ... Jean Baptiste Lafournaise at Milk River - Children living, one - Scrip for $240 - Claim 1629 = Cook, Caroline - concernant sa réclamation à titre d'enfant 
  9. 213
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302027
    Numéro de décret :
    1911-2039
    Date de réception :
    1911-09-04
    Date d'examen :
    1911-09-26
    Date d'approbation :
    1911-09-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
  10. 214
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1497650
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
    ... Jean Baptiste Dumont - Children living, five (names on declaration) - Children deceased, one - Scrip for $240 - Claim 229 = Dumont, Philomene - concernant 
  11. 215
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    12199
    Numéro de décret :
    1870-1198
    Date de réception :
    1870-02-23
    Date d'examen :
    1870-02-26
    Date d'approbation :
    1870-02-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
  12. 216
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069170
    Date :
    1743, janvier, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
    [Procès-verbal des huissiers Jean-Baptiste Decoste et Jean-Baptiste Guyard au sujet ...] Procès-verbal des huissiers Jean-Baptiste Decoste et Jean-Baptiste 
  13. 217
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1498034
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1329, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
    ... Jean Baptiste - concernant sa réclamation à titre d'enfant - résidence, Maple Creek - né, en 1853 à rivière Souris - père, Francois Laframboise Sr., (Métis) 
  14. 218
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    35482
    Numéro de décret :
    1889-1975
    Date de réception :
    1889-08-13
    Date d'examen :
    1889-08-13
    Date d'approbation :
    1889-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
  15. 219
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1497642
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
    ... Jean Baptiste - concernant sa réclamation à titre d'enfant - résidence, Calgary - né, en juin, 1852 à Slave Lake - père, Baptiste Dumont, (Métis) - mère 
  16. 221
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8375
    Numéro de décret :
    1869-0548
    Date de réception :
    1869-07-10
    Date d'examen :
    1869-07-15
    Date d'approbation :
    1869-07-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  17. 222
    13 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3053271
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-848
    [LE BER de SENNEVILLE, Jean-Baptiste. Enseigne des troupes au Canada. ...] LE BER de SENNEVILLE, Jean-Baptiste. Enseigne des troupes au Canada
  18. 223
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135182
    Numéro de décret :
    1907-1115
    Date de réception :
    1907-05-07
    Date d'examen :
    1907-05-08
    Date d'approbation :
    1907-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
  19. 225
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1497283
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
    ... Jean Baptiste Moreau, (French Canadian) - Mother, Charlotte Gariepy Lafeuille, (Métis) - Married, 1837 at St. Boniface to Pierre Bérard - Children living 
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