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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 151 - 175 sur 4 566 résultats filtrés
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  1. 151
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1515231
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1368, Numéro de bobine de microfilm : C-15005
    Tastawitch, Jean Baptiste; address: Spirit River; born: 1849 at Dunvegan; father: Jean Baptiste Tastawitch Sr. (Métis); mother: A-pi-ti-tisth (Métis) 
  2. 154
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172185
    Numéro de décret :
    1897-0319 K
    Date de réception :
    1897-06-28
    Date d'examen :
    1897-07-27
    Date d'approbation :
    1897-07-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
  3. 155
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8884
    Numéro de décret :
    1872-1072
    Date de réception :
    1872-11-07
    Date d'examen :
    1872-11-23
    Date d'approbation :
    1872-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 303, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  4. 156
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29456
    Numéro de décret :
    1884-1982
    Date de réception :
    1884-10-10
    Date d'examen :
    1884-10-15
    Date d'approbation :
    1884-10-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 456, Bobine C-3353 Code d'accès 90
  5. 157
    17 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113505
    Date :
    1758, avril, 12-24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    ... Jean-Baptiste Dupont, chevalier Du Chambon, capitaine dans les troupes de la Marine pour obtenir pleine possession d'une maison léguée par sa mère et 
  6. 162
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112933
    Date :
    1737, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... Chenu, marchand, et Jean-Baptiste Morel, agissant pour le sieur Lagarande, habitant de Niganiche. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  7. 163
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314329
    Numéro de décret :
    1915-1003
    Date de réception :
    1915-05-04
    Date d'examen :
    1915-05-06
    Date d'approbation :
    1915-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1114, Code d'accès 90
  8. 164
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3052770
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-630, F-829
    [DUROX, Jean-Baptiste. Commis aux expéditions au bureau du domaine de ...] DUROX, Jean-Baptiste. Commis aux expéditions au bureau du domaine de roi à 
  9. 165
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16072
    Numéro de décret :
    1879-1015
    Date de réception :
    1879-07-05
    Date d'examen :
    1879-07-05
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  10. 166
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3052762
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-630, F-829
    [DURAND, Jean-Baptiste. Habitant de Louisbourg. ...] DURAND, Jean-Baptiste. Habitant de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 164
  11. 167
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036746
    Date :
    1863, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... Guevremont censé siéger ...] Déclaration de John George Crebassa contre Jean-Baptiste Guevremont censé siéger au Conseil législatif sans qualification
  12. 168
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    14100
    Numéro de décret :
    1880-0044
    Date de réception :
    1880-01-12
    Date d'examen :
    1880-01-12
    Date d'approbation :
    1880-01-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  13. 170
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118145
    Numéro de décret :
    1902-0860
    Date de réception :
    1902-05-15
    Date d'examen :
    1902-05-16
    Date d'approbation :
    1902-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
  14. 171
    14 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1497634
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
    ... Jean Baptiste Dumond, (Métis), deceased - Mother, Anne Métisse Assiniboine, deceased - Heirs, brothers and sister - Marie Anne Dumond, deponent, Marguerite 
  15. 173
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310031
    Numéro de décret :
    1914-0031
    Date de réception :
    1914-01-07
    Date d'examen :
    1914-01-07
    Date d'approbation :
    1914-01-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  16. 174
    15 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318934
    Date :
    après 1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-766
    [Nicolas Pugnan dit Detouche, Jean-Baptiste Guyon et Ange Grandchamp au ...] Nicolas Pugnan dit Detouche, Jean-Baptiste Guyon et Ange Grandchamp au 
  17. 175
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172636
    Numéro de décret :
    1901-0797 L
    Date de réception :
    1901-07-19
    Date d'examen :
    1901-07-25
    Date d'approbation :
    1901-07-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
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