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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- May 1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2180
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2164
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2541
- Date de réception :
- 1889-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0480
- Date de réception :
- 1909-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2637, Numéro de bobine de microfilm : C-11254, Numéro de dossier : 129,028
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0129
- Date de réception :
- 1902-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-30, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1946
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1930
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1930
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-08-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2606, Numéro de bobine de microfilm : C-11248, Numéro de dossier : 122,604
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0840
- Date de réception :
- 1899-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2619, Numéro de bobine de microfilm : C-11251, Numéro de dossier : 125,263
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0061
- Date de réception :
- 1875-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10600-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11146
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 October-30 December 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1440
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 05, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 479, Numéro de bobine de microfilm : C-1798
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0522 G
- Date de réception :
- 1886-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2943, Numéro de bobine de microfilm : C-11301, Numéro de dossier : 198,219
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2762, Numéro de bobine de microfilm : C-12792, Numéro de dossier : 151,784
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2211
- Date de réception :
- 1907-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1326, Numéro de bobine de microfilm : C-14937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0887
- Date de réception :
- 1909-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2292, Numéro de bobine de microfilm : C-11196, Numéro de dossier : 58,270
- Date de modification :