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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 June 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-351-7-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1511
- Date de réception :
- 1902-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1925, Numéro de bobine de microfilm : C-11112, Numéro de dossier : 3080
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0075
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 April 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1088-1-E, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0488
- Date de réception :
- 1884-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1899
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1938
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1919
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1959-03-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2744, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1958-02-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 1898, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1962-11-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6193, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 August 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-262-8-E, Numéro de volume : 27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 November 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1387-0-E, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0857
- Date de réception :
- 1900-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 January 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-364-5-E, Numéro de volume : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2358
- Date de réception :
- 1887-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 July 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1328-6-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0102
- Date de réception :
- 1870-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 June 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-304-9-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0727
- Date de réception :
- 1873-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 May 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-950-7-E, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0457 H
- Date de réception :
- 1891-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 February 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1367-5-E, Numéro de volume : 9
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 October 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1510-6-E, Numéro de volume : 14
- Date de modification :