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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/01/01-1919/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4956, Numéro de bobine de microfilm : T-10772--T-10773, Numéro de dossier : 496
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3576, Numéro de bobine de microfilm : C-10101, Numéro de dossier : 378
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0480
- Date de réception :
- 1870-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3609, Numéro de bobine de microfilm : C-10106, Numéro de dossier : 3325
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0432
- Date de réception :
- 1870-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0602 B
- Date de réception :
- 1871-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1945
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1950-12-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2646, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1951-03-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2647, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1924
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1920
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-01-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-03, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939/08-1942/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de volume : 14231, 14235, Numéro de bobine de microfilm : T-12694--T-12695, Numéro de dossier : 153
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3636, Numéro de bobine de microfilm : C-10112, Numéro de dossier : 6765
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14960
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0377
- Date de réception :
- 1874-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1488
- Date de réception :
- 1870-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3622, Numéro de bobine de microfilm : C-10108, Numéro de dossier : 5013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0509
- Date de réception :
- 1873-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3639, Numéro de bobine de microfilm : C-10112, Numéro de dossier : 7415
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3627, Numéro de bobine de microfilm : C-10109, Numéro de dossier : 5957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2824
- Date de réception :
- 1893-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/07-1945/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de volume : 14234, Numéro de bobine de microfilm : T-12697--T-12699, Numéro de dossier : 153
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2206
- Date de réception :
- 1892-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 605, Bobine C-3602 Code d'accès 90