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Genre de documents : Documents textuels
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  1. 1
    folio 33
    15 objet(s) numérique(s)

    [Saint-Ovide et Le Normand au ministre. Les armes du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453287
    Date :
    1732, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-580
    [Saint-Ovide et Le Normand au ministre. Les armes du roi ...] Saint-Ovide et Le Normand au ministre. Les armes du roi ont été placées au-dessus de la porte 
  2. 2
    folio 99
    7 objet(s) numérique(s)

    [Brouillan au ministre. Soldats, armes et munitions nécessaires. Lalande, capitaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2452626
    Date :
    [1696]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-499, F-499
    [Brouillan au ministre. Soldats, armes et munitions nécessaires. Lalande, capitaine ...] Brouillan au ministre. Soldats, armes et munitions nécessaires 
  3. 3
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Lachine Canal Office in Montreal - Actng Min. R. and C. [Acting Minister of Railways and Canals] 1891/10/08 recds [recommends] renting rooms in Place d'Armes from the Royal Insurance Co. and also term ... [Voir le titre complet] inating the present lease of rooms in the Harbour Comm

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    47906
    Numéro de décret :
    1891-2428
    Date de réception :
    1891-10-08
    Date d'examen :
    1892-02-01
    Date d'approbation :
    1892-02-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
  4. 4
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] 1719, novembre, 14
    7 objet(s) numérique(s)

    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065261
    Date :
    1719, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-40, F-40
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] "État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  5. 5
    p. 1
    37 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 18 décembre 1975

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3295
    Date de la réunion :
    1975-12-18
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  6. 6
    p. 1
    48 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 27 octobre 1977

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3406
    Date de la réunion :
    1977-10-27
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-48, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  7. 7
    p. 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Conclusions du Cabinet - 15 juillet 1971

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3029
    Date de la réunion :
    1971-07-15
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  8. 8
    folio 281
    5 objet(s) numérique(s)

    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2312694
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-50
    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  9. 9
    folio 378
    5 objet(s) numérique(s)

    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066222
    Date :
    1727, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-49, F-49
    [État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  10. 10
    folio 258
    4 objet(s) numérique(s)

    [Le sieur de Villebon au ministre. Mauvaise qualité des armes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2410035
    Date :
    1695, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-169
    [Le sieur de Villebon au ministre. Mauvaise qualité des armes ...] Le sieur de Villebon au ministre. Mauvaise qualité des armes à feu distribuées aux 
  11. 11
    folio 26
    4 objet(s) numérique(s)

    [Messieurs Duquesnel et Bigot au Ministre, au sujet des armes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457886
    Date :
    1742, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-153
    [Messieurs Duquesnel et Bigot au Ministre, au sujet des armes ...] Messieurs Duquesnel et Bigot au Ministre, au sujet des armes et des munitions requises.  
  12. 12
    [Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits ...] 1685, mai, 04
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049290
    Date :
    1685, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-7
    [Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits ...] Lettre de Denonville au ministre - les armes, les habits des soldats et ses hardes sont 
  13. 13
    folio 43
    3 objet(s) numérique(s)

    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065908
    Date :
    1725, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-47
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] "État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  14. 14
    folio 38
    3 objet(s) numérique(s)

    [Etat de l'artillerie, des armes et munitions exist ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456781
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-139
    [Etat de l'artillerie, des armes et munitions exist ...] Etat de l'artillerie, des armes et munitions existant à Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer ( 
  15. 15
    folio 169
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois au ministre concernant l'artillerie (armes, boulets, poudre) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067664
    Date :
    1742, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-75, F-75
    [Lettre de Beauharnois au ministre concernant l'artillerie (armes, boulets, poudre) ...] Lettre de Beauharnois au ministre concernant l'artillerie (armes 
  16. 16
    folio 156
    2 objet(s) numérique(s)

    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065802
    Date :
    1724, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-46
    ["État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer ...] "État des marchandises, armes et munitions qu'il est nécessaire d'envoyer 
  17. 17
    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...] 1686, janvier, 14
    2 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049436
    Date :
    1686, janvier, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-8, F-8
    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...] Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des habitants et 
  18. 18
    folio 187
    2 objet(s) numérique(s)

    ["État des armes et munitions qui ont été achetées de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068182
    Date :
    1744, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-82, F-82
    ["État des armes et munitions qui ont été achetées de ...] "État des armes et munitions qui ont été achetées de divers particuliers pour munir les magasins 
  19. 19
    folio 352
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068447
    Date :
    1746, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ["Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à ...] "Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à feu de la fabrique de Tulle 
  20. 20
    folio 76
    1 objet(s) numérique(s)

    [Recensement du nombre de sauvages "Miquemaques" (Micmacs) portant les armes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2410483
    Date :
    1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11361, F-175
    [Recensement du nombre de sauvages "Miquemaques" (Micmacs) portant les armes ...] Recensement du nombre de sauvages "Miquemaques" (Micmacs) portant les armes 
  21. 21
    folio 269
    1 objet(s) numérique(s)

    ["État de l'artillerie, armes et autres munitions de guerre reçues ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068123
    Date :
    1746, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 81, Numéro de bobine de microfilm : C-2394--C-2395, F-81
    ["État de l'artillerie, armes et autres munitions de guerre reçues ...] "État de l'artillerie, armes et autres munitions de guerre reçues à Québec jusqu'au 
  22. 22
    folio 81
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait de la dépense des réparations faites aux armes des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074453
    Date :
    1739, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ["Extrait de la dépense des réparations faites aux armes des ...] "Extrait de la dépense des réparations faites aux armes des Sauvages depuis 1731 jusqu'en 
  23. 23
    folio 339
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068441
    Date :
    1746, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86, F-86
    ["Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à ...] "Extrait du fonds nécessaire pour le paiement des armes à feu de la fabrique de Tulle 
  24. 24
    folio 188
    1 objet(s) numérique(s)

    [Costebelle. État des bateaux armés en course arrivés à Plaisance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453073
    Date :
    1712, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-504
    [Costebelle. État des bateaux armés en course arrivés à Plaisance ...] Costebelle. État des bateaux armés en course arrivés à Plaisance des Iles de l 
  25. 25
    folio 61
    1 objet(s) numérique(s)

    ["État des différentes armes à feu qui se sont trouvées ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072319
    Date :
    1752, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
    ["État des différentes armes à feu qui se sont trouvées ...] "État des différentes armes à feu qui se sont trouvées à Québec le dix-neuf octobre de la 
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