Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1879-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21289-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45093
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0269
- Date de réception :
- 1914-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1081, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1882-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21657-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 46368
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1603
- Date de réception :
- 1873-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0909
- Date de réception :
- 1908-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21068-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42731
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1927-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-17423-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26418
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1672
- Date de réception :
- 1913-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1880-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21085-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43344
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0895
- Date de réception :
- 1885-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 466, Bobine C-3373 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11150-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 11859
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3185
- Date de réception :
- 1914-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1105, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 March-22 April 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1454
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1918
- Date de réception :
- 1906-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 March-22 April 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1454
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1364
- Date de réception :
- 1915-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 March-22 April 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1454
-
Monkman, Harriet of Dog Creek, Manitoba to Smith, William H. of Wheaton, Minnesota, U.S.A., Merchant
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 3 July-26 August 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1454
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1912-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
- Date de modification :