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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2753-4-E, Numéro de volume : 14952
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-2754-6-E, Numéro de volume : 14952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0760
- Date de réception :
- 1914-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 8, 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 114
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0305
- Date de réception :
- 1897-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0330
- Date de réception :
- 1900-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 794, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 114
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1965-040 NPC, Numéro de boîte : 114
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0924
- Date de réception :
- 1898-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 756, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : Album 18, p. 45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1467
- Date de réception :
- 1910-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2903
- Date de réception :
- 1913-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : Album 18, p. 46
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1929
- Date de réception :
- 1883-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15, Numéro de boîte : 2672
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1421
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1421
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :