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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1694
- Date de réception :
- 1873-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0437
- Date de réception :
- 1909-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1627
- Date de réception :
- 1880-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 395, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 417393
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0351
- Date de réception :
- 1897-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 728, Bobine C-3653 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0853
- Date de réception :
- 1878-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 371, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2310, Numéro de bobine de microfilm : C-11199, Numéro de dossier : 62,046
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1647
- Date de réception :
- 1914-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1099, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 February-15 March 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1458
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0167
- Date de réception :
- 1888-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 515, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1390
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1905
- Date de réception :
- 1883-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/08/02-1900/09/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2093
- Date de réception :
- 1894-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 11 July-8 September 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1437
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0669
- Date de réception :
- 1879-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 379, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 February 1899-5 January 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1462
- Date de modification :