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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 75
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 75
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2541
- Date de réception :
- 1889-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 75
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0480
- Date de réception :
- 1909-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0129
- Date de réception :
- 1902-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-30, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-08-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 75
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 75
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 75
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0840
- Date de réception :
- 1899-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- May 1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2180
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0061
- Date de réception :
- 1875-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- [between 1930-1960]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : 06275.2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2164
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1930-1960]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : 06275.2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1910
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2637, Numéro de bobine de microfilm : C-11254, Numéro de dossier : 129,028
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2606, Numéro de bobine de microfilm : C-11248, Numéro de dossier : 122,604
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2619, Numéro de bobine de microfilm : C-11251, Numéro de dossier : 125,263
- Date de modification :