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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2786, Numéro de bobine de microfilm : C-11278, Numéro de dossier : 156,468-28
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2245, Numéro de bobine de microfilm : C-11187, Numéro de dossier : 47,520
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0360
- Date de réception :
- 1915-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1108, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3018, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 220,290
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2037
- Date de réception :
- 1903-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 865, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1282
- Date de réception :
- 1898-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1960-08-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2747, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1960-08-05
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2747, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian Army Newsreel
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 33122
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-06-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2364, Numéro de bobine de microfilm : C-11208, Numéro de dossier : 73,428
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2210, Numéro de bobine de microfilm : C-11180, Numéro de dossier : 42,249
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3021, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 223,550
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1875
- Date de réception :
- 1898-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 764, Bobine C-3667 Code d'accès 90
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GOLDEN LAKE RESERVE - CHIEF NIKIAS MAKWA REQUESTING A PATENT TO LOT 21, CON. 13, SEBASTOPOL TOWNSHIP
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1957, Numéro de bobine de microfilm : C-11121, Numéro de dossier : 4647
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0855
- Date de réception :
- 1900-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0870
- Date de réception :
- 1896-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2419, Numéro de bobine de microfilm : C-11217, Numéro de dossier : 86,443
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1032
- Date de réception :
- 1886-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 March-30 April 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1469
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2134 M
- Date de réception :
- 1908-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 967, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0380
- Date de réception :
- 1898-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 752, Bobine C-3663 Code d'accès 90