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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0246
- Date de réception :
- 1907-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4078, Numéro de bobine de microfilm : C-10184, Numéro de dossier : 462553
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0702 J
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de volume : 14983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0750 J
- Date de réception :
- 1895-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2679
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian Cameo
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 19970
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1963-09-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6254, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Prohibition Parade to Parliament Building in Favour of Dry Ontario = [Prohibition Parade in Toronto]
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 23676
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1950-02-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2645, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1963-02-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6253, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0360 J
- Date de réception :
- 1894-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3624 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 615
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3282
- Date de réception :
- 1892-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1935 and 1939]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3178-1-E, Numéro de volume : 14949
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0034 K
- Date de réception :
- 1897-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0999 J
- Date de réception :
- 1895-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1920 - 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1007 M
- Date de réception :
- 1906-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1920 - 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1076 H
- Date de réception :
- 1892-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 600, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0251 K
- Date de réception :
- 1897-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 736, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1114 H
- Date de réception :
- 1892-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
- Date de modification :