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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1227
- Date de réception :
- 1898-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1956, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4552
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-09-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26845, Numéro de dossier: 78-42, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2445
- Date de réception :
- 1913-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1072, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPartie du dossierDocuments textuels
- Date :
- 1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-225-9-E, RG33-157, Numéro de volume : 10
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-05-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tsimpsean
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1569
- Date de réception :
- 1898-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-06-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1896
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Piapot
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0099
- Date de réception :
- 1915-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-12-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Charles Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1170
- Date de réception :
- 1898-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/05/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396, Numéro de dossier : HB 1556
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-07
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kitwancool
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1373
- Date de réception :
- 1912-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396, Numéro de dossier : HB 131
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-07-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Zoht
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1729
- Date de réception :
- 1889-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 543, Bobine C-3402 Code d'accès 90
- Date de modification :