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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0057
- Date de réception :
- 1905-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396, Numéro de dossier : HB 131
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-02-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1878
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Neskainlith
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2756
- Date de réception :
- 1914-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1102, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1387
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-09-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Aupe
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1569
- Date de réception :
- 1898-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/03/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : 603382
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-06-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sophe
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1149
- Date de réception :
- 1908-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 163, Numéro de bobine de microfilm : C-14920, Numéro de dossier : M.A. 6757
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kumcheen
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0099
- Date de réception :
- 1915-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 September 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 576910
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-12-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-56, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1896
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Piapot
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0610 J
- Date de réception :
- 1894-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 665, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 165, Numéro de bobine de microfilm : C-14922, Numéro de dossier : M.A. 8012
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-57, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2547
- Date de réception :
- 1907-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
- Date de modification :