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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2756
- Date de réception :
- 1914-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1102, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 September 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 576910
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-10-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Compton Island
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1569
- Date de réception :
- 1898-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 760, Bobine C-3666 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 165, Numéro de bobine de microfilm : C-14922, Numéro de dossier : M.A. 8012
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-12-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Spuzzum
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1149
- Date de réception :
- 1908-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3083, Numéro de bobine de microfilm : C-11321, Numéro de dossier : 274,170
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-01-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 78-2, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1852
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0099
- Date de réception :
- 1915-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1106, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2722, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-124
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-12-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1887
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Est-patrolas
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0610 J
- Date de réception :
- 1894-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 665, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 April-14 July 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-11-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-49, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Brigham Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2547
- Date de réception :
- 1907-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/13-1900/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-07-24
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Pegleg
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1170
- Date de réception :
- 1898-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 759, Bobine C-3665 Code d'accès 90
- Date de modification :